Plants , Boutures , Pieds mères , Végétaux ou produits végétaux soumis à contrôle à déclarer dans la FICHE ANNUELLE D’ ACTIVITÉ
Fruitiers et Ornements
010 - Végétaux d'agrumes : Citrus, Kumquat, Poncirus et hybrides (sauf semences)
020 - (*) Fruitiers à pépins : Cognassier, Néflier, Pommier, Poirier	Végétaux destinés à la plantation
025 - (*) Fruitiers à noyau : Abricotier, Pêcher, Prunier...	Végétaux destinés à la plantation
030 - (*) Maloïdées d’ornement : Cognassier du japon, Cotoneaster, Aubépine, Néflier, Pommier, Pyracantha, Poirier, Sorbier (Sauf intermédia), Stranvaesia	Végétaux destinés à la plantation
035 - (*) Prunus d'ornement sauf Prunus laurocerasus et Prunus lusitanica	Végétaux destinés à la plantation
037 - (*) Prunus laurocerasus et Prunus lusitanica	Végétaux destinés à la plantation
040 - (*) Feuillus d'ornement : Peuplier Si partie destinée à ZP	Végétaux destinés à la plantation
050 - (*) Feuillus fruitiers et d'ornement : Châtaignier, Platane, Chêne	Végétaux destinés à la plantation
060 - (*) Conifères d'ornement : Sapin, Mélèze, Epicéa, Pin, Sapin Douglas, Tsuga Si partie destinée à ZP	Végétaux destinés à la plantation
070 - Végétaux de conifères d'ornement non déclarés en 060 et de plus de 3 m Si partie destinée à ZP
075 - Végétaux de conifères d'ornement non déclarés en 060 et de moins de 3 m Si partie destinée à ZP
080 - Végétaux d'Eucalyptus d’ornement (sauf semences) Si partie destinée à ZP
140 - Végétaux de Vigne (sauf semences)
150 - Plants de Fraisier, de Framboisier et de Mûrier
Ligneux forestiers destinés au boisement
027 - (*) Prunus forestiers : Merisier	Végétaux destinés à la plantation
040 - (*) Feuillus forestiers : Peuplier Si partie destinée à ZP	Végétaux destinés à la plantation
050 - (*) Feuillus forestiers : Châtaignier, Platane, Chêne	Végétaux destinés à la plantation
060 - (*) Conifères forestiers : Sapin, Mélèze, Epicéa, Pin, Sapin Douglas, Tsuga Si partie destinée à ZP	Végétaux destinés à la plantation
075 - Végétaux de conifères forestiers non déclarés en 060 Si partie destinée à ZP
080 - Végétaux d'Eucalyptus forestier (sauf semences) Si partie destinée à ZP
Horticulture, Bulbiculture
090 - (*) Plants, boutures, pieds-mères, plantes mi-stade de : Argyranthemum, Aster, Chrysanthème, Exacum, Gerbera, Gypsophile, Impatiens de Nouvelle Guinée, Lupin, Marguerite, Oeillet, Pelargonium, Solanacées, Tanaisie, Verveine	Végétaux destinés à la plantation
100 - (*) Plants, boutures, pieds-mères, plantes mi-stade de : Bégonia, Poinsettia	Végétaux destinés à la plantation
110 - (*) Plants et plantes vertes : Araceae, Marantaceae, Musaceae, Strelitziaceae	Végétaux destinés à la plantation
115 - (*) Plants et plantes d’Avocatier Si partie destinée à ZP	Végétaux destinés à la plantation
310 - Semences, bulbes et bulbes à forcer, en ornement : Camassia, Chionodoxa, Crocus flavus, Glaïeuls miniatures, Iris, Ismène, Jacinthe, Jacinthe du cap, Muscari, Narcisse, Ornithogale, Perce-neige, Puschkinia, Scille, Tigridia, Tulipe
Cultures industrielles
120 - Plants de Beta Vulgaris : Betteraves (sucrières, fourragères, potagères) et Poiré
130 - Plants de Tabac:
160 - Plants de Pomme de terre
170 - Plants de Houblon
330 - Semences de Beta Vulgaris : Betteraves (sucrières, fourragères, potagères) et Poiré
Divers
350 - Pollen, végétaux de maloïdées autres que S. intermedia (sauf semences)
430 - Pomme de terre de consommation (dans la zone de production : importateur, producteur faisant de la vente directe au consommateur ou centre collectif de stockage et d'expédition)
440 - Fruits : Agrumes (dans la zone de production : importateur, producteur faisant de la vente directe au consommateur ou centre collectif de stockage et d'expédition)
450 - Fruits de Clémentine avec feuilles et pédoncules
460 - Semences et Fruits de Coton
Filière Bois
410 - Bois : Castanea non écorcé (y compris écorce isolée),
410 - Bois : Platanus
420 - Bois : Conifères non écorcés (y compris écorce isolée)
(*)  Végétaux destinés à la plantation : Végétaux racinés, Boutures, Plantes donneuses de greffons , de boutures, marcottière, in vitro